Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [www.vignondecoration.fr] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site :

Le site www.vignondecoration.fr est édité par :

Vignon Décoration
Statut : Entreprise Individuelle
Titulaire : Lucile Vignon
Adresse : 830 Chemin des grandes Cadalles
Téléphone : 06 16 41 37 55
E-mail : contact@vignondécoration.com
Numéro SIRET : 951474378 00019
Numéro TVA intracommunautaire : FR 72951474378

2. Directrice de la publication :

Directrice de la publication : Lucile Vignon
Contact : contact@vignondécoration.com

3. Hébergeur du site :

Le site est hébergé par :

Squarespace Ireland Ltd.
Adresse : Le Pole House, Ship Street Great, Dublin 8, Irlande
Site : www.squarespace.com

4. Propriété intellectuelle :

L’ensemble du contenu présent sur le Site (textes, images, photographies, plans, logos, contenus graphiques, vidéos, éléments visuels, structure du site) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Vignon Décoration.

Il est strictement interdit de :

  • reproduire, copier, modifier, diffuser ou exploiter tout ou partie du site,

  • utiliser les photographies ou les projets présentés à des fins commerciales ou professionnelles,

  • récupérer tout contenu sans autorisation écrite préalable.

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité :

Vignon Décoration s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour.
Toutefois, elle ne peut garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou de défauts techniques.

Vignon Décoration ne pourra être tenue responsable :

  • d’éventuelles inexactitudes, erreurs ou omissions,

  • d’une indisponibilité du site,

  • de dommages matériels liés à l’utilisation du site,

  • d’intrusions malveillantes de tiers.

L’utilisateur accède au site sous sa seule responsabilité.

6. Liens hypertextes :

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Vignon Décoration décline toute responsabilité quant au contenu, à la sécurité ou au fonctionnement de ces sites externes.

Toute création de lien vers le Site doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable.

7. Données personnelles :

Les informations concernant le traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de Confidentialité, disponible sur la page dédiée.

8. Cookies :

Les règles d’utilisation des cookies sont également détaillées dans la Politique de Confidentialité & Cookies.

9. Droit applicable :

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Bourg-en-Bresse seront seuls compétents.

10. Contact :

Pour toute demande :

contact@vignondécoration.com
Vignon Décoration - 830 Chemin des grandes Cadalles, 01000 Saint Denis lès Bourg